Nom
Conseil des Patriarches Catholiques d'Orient (CPCO).
Nature
Le CPCO est signe et instrument de collégialité patriarcale et de communion entre les Eglises Catholiques d'Orient au sein de l'Eglise Universelle.
Siège
Le siège du CPCO est au Patriarcat Maronite Bkerké - Liban. Les réunions peuvent être tenues aussi en d'autres lieux.
Buts
Pouvoir
Le Conseil jouit de la personnalité morale. Il respecte tous les droits et les privilèges des Synodes des Evêques de chaque Eglise Patriarcale ainsi que ceux des Assemblées de la hiérarchie de chaque pays.
Membres du CPCO
Les Patriarches Catholiques d'Orient en exercice.
Assistants
Invités
Le Conseil peut inviter des spécialistes ou des conférenciers à participer à ses sessions.
Substitut
1. En cas d’absence, le patriarche peut se faire représenter par un évêque de son Eglise.
2. Le représentant participe aux travaux du Conseil et il a le droit de vote.
Présidence et Ordre de préséance
Présence
L'Ordre de préséance est le suivant:
Présidence des sessions
Les Patriarches président successivement les réunions. Celui qui préside sera responsable de la préparation et du déroulement de la session en cours.
Secrétariat
Définition
Le Secrétariat Général du CPCO est l'organisme exécutif immédiat et permanent du Conseil.
Membres
Le Secrétariat Général est composé de:
Siège
Le bureau du Secrétariat Général du CPCO est au Patriarcat Maronite Bkerké - Liban.
Secrétaire Général
Le Secrétaire Général est nommé par le Conseil pour une durée de quatre ans renouvelable une seule fois.
Quand le Secrétaire Général s'absente temporairement ou s'il est empêché d'être présent, il sera remplacé par le Secrétaire Général Adjoint.
Si le Secrétaire Général s’absente d’une façon continue, les Patriarches désigneront provisoirement à sa place un Secrétaire Général jusqu'à la prochaine session.
Fonctions du Secrétaire Général
Les fonctions du Secrétaire Général sont:
Secrétaire Général Adjoint
1. Le Secrétaire Général du CPCO pourra avoir un ou plusieurs Secrétaires Généraux Adjoints.
2. Les Secrétaires Généraux Adjoints seront nommés par le Conseil, sur la proposition du Secrétaire Général et pour la même durée de son mandat.
Trésorier
Nomination
Le trésorier, étant un des Secrétaires des Patriarches, est nommé par le Conseil.
Fonctions
1. Présenter au conseil les rapports financiers et le budget annuel et répondre à toute demande d'information d'ordre financier ou bancaire.
2. Collecter la cotisation et les dons.
3. Gérer l'argent conformément aux instructions du Conseil et en accord avec le Secrétaire Général.
Réunions
Définition et nature
Il y a trois sortes de réunions:
1. Session Ordinaire.
2. Session Extraordinaire.
3. Réunion des Secrétaires.
La Session Ordinaire
1. La Session Ordinaire se tient une fois par an. Son lieu et sa date seront fixés par le Conseil.
2. Le Patriarche qui préside la session sera responsable de sa préparation. Il convoque la session; inaugure et clôture officiellement les séances.
3. Participent à la Session Ordinaire, par droit propre:
a) Les Patriarches.
b) Le Secrétaire Général.
c) Les Secrétaires des Patriarches.
4. Participent à la Session Ordinaire avec l’accord du Conseil:
a) Les Secrétaires Généraux Adjoints.
b) Les experts et les conférenciers.
c) Le responsable d'information.
5. Quorum:
Le Quorum requis est les deux tiers des voix des Patriarches, membres du Conseil, ou de leurs représentants, soit cinq de sept membres.
Les Sessions Extraordinaires
Le Conseil peut tenir des Sessions Extraordinaires selon la nécessité. Elles suivent la règlementation de la Session Ordinaire.
Réunions des Secrétaires
1. Les réunions des Secrétaires des Patriarches se tiendront deux fois par an sur convocation du Secrétaire Général, pour préparer les Sessions Ordinaires et Extraordinaires.
2. Seront convoqués à ces réunions, les Secrétaires Généraux Adjoints et le responsable de l’information.